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  • le téléchargement de graphiques d’information sur http://www.research.bayer.com : toute utilisation à des fins non lucratives est autorisée à condition de citer « research – revue scientifique de Bayer » comme source. Toute revente à des tiers est interdite.

Marques déposées et droit d’auteur

Toutes les marques déposées apparaissant sur ce site web sont la propriété de BAYER, sauf indication contraire ou sauf si elles peuvent être clairement identifiées comme étant la propriété d’un tiers. Toute utilisation non autorisée de ces marques déposées ou d’autres éléments est expressément interdite et constitue une violation du droit d’auteur, du droit des marques ou d’autres droits de propriété industrielle.

Par dérogation à ce qui précède, les conditions suivantes s’appliquent pour les séquences vidéo présentes sur http://www.tv-footage.bayer.com : l’utilisateur peut citer les marques déposées dans le cadre d’un reportage rédactionnel s’appuyant sur ces séquences vidéo pendant une période de trois ans à compter de la date de publication, sous réserve que les marques ne soient pas discréditées par ledit reportage. Toute utilisation non rédactionnelle ou commerciale de quelque nature que ce soit est interdite et considérée comme une violation des droits de marque ou de tout autre droit de propriété intellectuelle.

Responsabilité limitée

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Vente de produits BAYER

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Déclarations prévisionnelles

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